POUTRACART
Présentation de la marque POUTRACART
Déposée le 10 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE MODERNE D'ISOLATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « POUTRACART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque POUTRACART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUTRACART est expirée depuis le 10 septembre 2022.
SOCIETE MODERNE D'ISOLATION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-07
Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2012 n°2505435 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-23
Inscription le 10 décembre 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°590481 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10